Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLYGEL TRAITEUR
SARL La Maison de la Pâte

Numéro de dépôt :
1448676
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/04/1996
VALLYGEL TRAITEUR de La Maison de la Pâte

Présentation de la marque VALLYGEL TRAITEUR

Déposée le 16 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison de la Pâte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VALLYGEL TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison de la Pâte domicilié(e) 2, rue de l'Enclos, LEDENON, 30210 REMOULINS (GARD). - France.

La marque VALLYGEL TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLYGEL TRAITEUR est expirée depuis le 16 avril 1996.

La Maison de la Pâte a également déposé les autres marques suivantes : COMME A LA MAISON


SARL La Maison de la Pâte - 2, rue de l'Enclos, LEDENON, 30210 REMOULINS (GARD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Pâtes, pâtes farcies, plats cuisinés surgelés, produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.